CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – EMY

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site www.maisonemy.com, par la micro-entreprise MAISON EMY, auprès de clients particuliers.

2. Produits

Les produits proposés sont des articles de décoration et objets artisanaux.

Une partie des articles est réalisée à la main, en pièces uniques ou en petites séries.
À ce titre, de légères variations de forme, de couleur, de texture ou de dimensions peuvent apparaître.
Ces irrégularités font partie intégrante du caractère artisanal des créations et ne constituent ni un défaut ni un motif de réclamation.

Les photographies sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

3. PRODUITS PERSONNALISÉS

Certains produits proposés par Maison Emy peuvent être personnalisés à la demande du client (notamment par l'ajout d'un prénom, d'un nom, d'un mot, d'une phrase, d'une date, d'un symbole, d'une couleur, de dimensions ou de toute autre option de personnalisation proposée sur le site).

Le client est seul responsable des informations qu'il renseigne lors de sa commande.

Avant de valider son achat, le client doit vérifier avec la plus grande attention l'ensemble des informations communiquées, notamment :

l'orthographe des prénoms, noms et textes ;
les majuscules, minuscules, accents et caractères spéciaux ;
les dates et chiffres ;
les couleurs sélectionnées ;
les dimensions choisies ;
ainsi que toute autre option de personnalisation.

Maison Emy reproduit strictement les informations validées par le client lors de sa commande.

Maison Emy n'est tenue à aucune obligation de correction orthographique, grammaticale, typographique ou de vérification des informations fournies par le client.

Toute erreur de saisie commise par le client relève de sa seule responsabilité.

À titre d'exemple, si le client valide un prénom mal orthographié, une date erronée, une couleur incorrecte ou toute autre information inexacte, le produit sera réalisé conformément aux informations validées lors de la commande.

Toute demande de modification ou d'annulation doit être adressée au plus vite après la commande.

Maison Emy pourra accepter une modification uniquement si la fabrication n'a pas encore débuté.

Une fois la fabrication commencée, aucune modification, annulation ou remboursement ne pourra être accordé en cas :

d'erreur de saisie du client ;
de changement d'avis ;
de modification de la personnalisation souhaitée ;
de changement de couleur ;
de changement de dimensions ;
ou de toute autre modification demandée après le lancement de la fabrication.

Conformément à l'article L.221-28, 3° du Code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit légal de rétractation. Ainsi, les produits personnalisés vendus par Maison Emy ne peuvent être ni repris, ni échangés, ni remboursés pour convenance personnelle, erreur de saisie ou changement d'avis. Cette disposition ne fait toutefois pas obstacle à l'application des garanties légales en cas de défaut de conformité ou de vice caché imputable au vendeur.

Le client reconnaît avoir pris connaissance de ces dispositions avant la validation de sa commande et les accepter sans réserve.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes.
TVA non applicable – article 293B du CGI.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

5. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Une confirmation de commande est envoyée par email après validation du paiement.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site.

7. Livraison

Les livraisons sont effectuées exclusivement au sein de l’Union européenne.

Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif.
EMY ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, à l’exception :

des articles réalisés sur commande
des articles personnalisés ou sur mesure

Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Retours et remboursements

Les articles retournés doivent être en parfait état, non utilisés et soigneusement emballés.

Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du retour.

10. Responsabilité

EMY ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant :bonjour@maison-emy.com

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.